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1. Conservation Measure Conservation Measure 22/IX (1990)

   de chalut, le navire de pêche doit se deplacer vers un autre lieu de pêche B l'in térieur de la sous-zone ... de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... , Pseudochaenichthys georgianus and Notothenia squamifrons in Statistical Subarea 48.3 in the 1990/91 Season Area ... Prohibition of Directed Fishery on Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... Pseudochaenichthys georgianus Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force:  1990- 1991 ...

   Conservation Measure : 22/IX (1990)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21/IX (1990)

   de chalut, le navire de pêche doit se deplacer vers un autre lieu de pêche B l'in térieur de la sous-zone ... de conservation, le systéme de déclaration des captures exposé dans la mesure de conservation 25/DC doit être ... /g1 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 483 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 7/V : La pêche dingee sur Champsocephalus gunnari est interdite du lCr avril ... Closed seasons in the 1990/91 season in statistical sub area 48.3 Area:  Subarea 48.3 Adopted at ... Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force:  1990- 1991 ...

   Conservation Measure : 21/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   MESURE DE CONSERVATION 19/1X MAILLAGE ... sur les mesures du maillage, mesure de conservation 4/V. 3. Il est interdit d'utiliser tout moyen ou dispositif ... obstman t ou diminuant le maillage. 4. La prkente mesure de conservation n'est pas applicable ... le lu novembre 1991. 6. La mesure de conservation &!DI est par cons@uent amendée. MESURE ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1990 ... in Force:  1990- 1991 ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

4. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 124/XVI Limites imposées ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1997/98 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   de conservation spécifiques – saison 2001/02 ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 218/XX1 Interdiction ... de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... spécifiques – saison 2001/02 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

   de conservation spécifiques – saison 2002/03 ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2002 ... de conservation spécifiques – saison 2002/03 Espèces légine Zones diverses Saisons 2002/03 Engins tous ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 32-09 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2019 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2017 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... )1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones ... toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

    Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2013)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes Saisons ... toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 24-01 (2013)

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