Résultats de la recherche

1. f-cc-ix-a7.pdf

   ... DE TRAVAIL POUR LE DEVELOPPEMENT D’APPROCHES DE CONSERVATION DES RESSOURCES MARINES VIVANTES ... DE CONSERVATION DES RESSOURCES MARINES VIVANTES DE L’ANTARCTIQUE Le Groupe de travail pour le d~veloppement ... d’approches de conservation des ressources marines vivantes de I’Antarctique de la CCAMLR (WG-DAC), pr~sid ... de conservation expos~ ~ I’article II 3 (b) de la Convention; la reconstitution des populations surexploit application/pdf attached to:WG-DAC-90

   Meeting Report : WG-DAC-90

2. f-cc-x-a7.pdf

   ... les questions 7 (observation et contrôle) et 8 (respect des mesures de conservation en vigueur) de l’ordre ... ont été respectées pour permettre des comparaisons. RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR ... de conservation en vigueur". En ce qui concerne la mise en application de la mesure de conservation 18/IX ... que les règlements intérieurs permettant de mettre en vigueur les mesures de conservation et de gestion adoptées application/pdf attached to:SCOI-91

   Meeting Report : SCOI-91

3. f-cc-xi-a5.pdf

   ... scientifique international; et Question 7 - Respect des mesures de conservation en vigueur. RAPPORTS ... de conservation 29/X, "Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux marins pendant les campagnes ... la délégation chilienne, la mesure de conservation 29/X n’exige que des banderoles soient mises en place ... interprétation, la mesure de conservation n’aurait pas été enfreinte par le navire chilien. Le comité a estimé application/pdf attached to:SCOI-92

   Meeting Report : SCOI-92

4. f-cc-ix-a8.pdf

   ... ~ les questions 11 (Observation et inspection) et 12 (Respect des mesures de conservation en vigueur) de I’ordre ... b bord des navires commerciaux. RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR 18. L’URSS a signal ... ~ la violation de la mesure de conservation 2/111 par un navire sovi~tique, et qu’une action disciplinaire ... , elle a promulgu~ les mesures de conservation adoptOes par cette derniOre pendant sa 8~me rOunion annuelle application/pdf attached to:SCOI-90

   Meeting Report : SCOI-90

5. f-cc-vii-aE.pdf

   ... dans les Mesures de conservation en vigueur. I1 a 6t6 convenu qur5 lravenir, les Mesures de conservation ... b lrapprobation de la Commission : La Commission ptmr la conservation de la fame et la flore marines ... les objectifs et les principes drune convention qui prevoit la conservation, y compris l'utilisation application/pdf attached to:SCAF-88

   Meeting Report : SCAF-88

6. f-cc-xv-a4.pdf

   ... : • des captures qui, en vertu des mesures de conservation en vigueur, entrent dans la catégorie des captures ... des dispositions relatives à la recherche stipulées dans les mesures de conservation en vigueur ... de conservation de la ressource; et • son prix marchand. 28. Le Comité reconnaît que ce système ne peut application/pdf attached to:SCAF-96

   Meeting Report : SCAF-96

7. f-cc-sm-i.pdf

   ... POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE La PremiPre ~eunion Speciale de la Commission application/pdf attached to:CCAMLR-SM-I

   Meeting Report : CCAMLR-SM-I

8. f-cc-xxxvii-a7.pdf

   ... scientifique et à la Commission ii) soutenir la mise en œuvre des mesures de conservation de la CCAMLR iii ... des navires pêchant en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation (MC) 24-01 ; et l'hypothèse ... concernant les frais de notification applicables par mesure de conservation plutôt que par subdivision ... dans les mesures de conservation. Cet accord concerne spécifiquement les notifications de projets de pêche application/pdf attached to:SCAF-18

   Meeting Report : SCAF-18

9. f-cc-38-a7.pdf

   ... les notifications de projets de pêche de recherche relevant du paragraphe 3 de la mesure de conservation (MC) 24-01 ... mesure de conservation spécifique en vigueur Une notification par navire par saison de pêche ... par mesure de conservation MC 21-02 1er juin Frais applicables aux espèces autres que le krill 1er ... qui ne sont pas actuellement encadrées par une mesure de conservation Une notification par navire par saison de pêche application/pdf attached to:SCAF-2019

   Meeting Report : SCAF-2019

10. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

    ... de conservation 170/XX. Le groupe note, par ailleurs, qu'il serait utile, sur les DCD, de faire une distinction ... centralisé qui réponde aux normes décrites dans la mesure de conservation 148/XX et géré par le secrétariat application/pdf attached to:CDS Informal Group

    Meeting Report : CDS Informal Group

Pages