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f-cc-xxviii-a6.pdf
... -Unis). 2. Le projet d’ordre du jour a été adopté et forme l’appendice I. La liste des documents ... de conservation individuelles. Prioritisation des mesures de conservation 30. Le DOCEP note que malgré ... une série complète de données pour utiliser la procédure d’évaluation de la conformité pour tester ... en cas de non conformité avérée ; vi) le SCIC devrait examiner une série de considérations
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP
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f-cc-xxxvii-a6.pdf
... contenant des microplastiques sont interdits à bord des navires et que des filtres externes sont posés ... les efforts et défis qu'impliquent les contrôles en mer. 30. Le SCIC se félicite de la présentation ... , et sous sa forme actuelle, elle implique d'aller au-delà du mandat de la Commission car ... par recoupement des listes avec celles des ORGP car à leur avis, et sous sa forme actuelle, elle implique d'aller
application/pdf attached to:SCIC-18Meeting Report : SCIC-18
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f-cc-xxii-a5.pdf
... octobre 2003 ont ensuite été calculées au prorata jusqu'à la fin de la saison (30 novembre 2003). 2.12 ... aux Membres avant le 30 juillet 2003 conformément au paragraphe 7 de la mesure de conservation 10-06 ... . Lorsque les Membres ont transmis des informations supplémentaires moins de 30 jours avant CCAMLR-XXII ... avancés par l'Uruguay n'ont pas réussi à convaincre la plupart des Membres. 2.30 L'Uruguay informe
application/pdf attached to:SCIC-03Meeting Report : SCIC-03
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f-cc-xi-a4.pdf
... ”, que “les états financiers sont basés sur des comptes et relevés en bonne et due forme;” et que “les revenus ... aux coûts du placement des observateurs désignés par les Etats-Unis à bord des navires de pêche menant ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel
application/pdf attached to:SCAF-92Meeting Report : SCAF-92
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f-cc-xvii-a4.pdf
... à la Commission de réviser l'article 4.4 du Règlement financier pour adopter la forme présentée à l'appendice ... 6 300 15 600 30 600 16 200 16 200 0 Internet 19 400 0 13 600 13 600 1 900 3 900 19 900 ... 4 000 12 000 11 900 31 300 64 200 29 800 22 700 - 7 100 Maintenance et formation 32 000
application/pdf attached to:SCAF-98Meeting Report : SCAF-98
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f-cc-xv-a4.pdf
... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition ... en formation continue, etc. 3. Faire un compte rendu à la Commission sur les conclusions de cette révision
application/pdf attached to:SCAF-96Meeting Report : SCAF-96
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f-cc-xxx-a6.pdf
... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC ... présentés par l’Australie comme étant des ressortissants espagnols embarqués à bord du navire Kuko
application/pdf attached to:SCIC-11Meeting Report : SCIC-11
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f-cc-xix-a5.pdf
... australiens, qui se trouvaient à bord de l'unité de pêche Austral Leader, ont signalé, dans leur rapport ... de ses navires de pêche, ainsi que ses ressortissants à bord de navires de tourisme en mer de Ross, de signaler ... qui s'est tenue à Rome (Italie) du 2 au 6 octobre 2000 (CCAMLR-XIX/BG/30). Le Comité recommande à la Commission ... en dehors de la zone de la Convention qu'elles sont tenues de demander une autorisation de pêche. 2.30
application/pdf attached to:SCOI-00Meeting Report : SCOI-00
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f-cc-xxviii-a4.pdf
... et de l'aviser sous une forme telle qu'elle leur permettra de procéder à la demande de paiement. Ce processus ... d'intersession et dont le but sera de rédiger une proposition ou une série de propositions qui seront discutées ... coûtera environ A$10 000 à la Commission. 30. Le SCAF examine le budget provisoire de 2000 tel
application/pdf attached to:SCAF-99Meeting Report : SCAF-99
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f-cc-xxi-a5-appIII.pdf
... uniquement; elles ne seraient divulguées au public que sous forme récapitulée, sans révéler de données ... au public. Il est convenu les données ne devraient être diffusées au public que sous forme cumulée ... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30
application/pdf attached to:CDS Informal GroupMeeting Report : CDS Informal Group