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1. Conservation Measure Conservation Measure 162/XVII (1998)

   , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... mars et le 31 août 1999. La saison de pêche de 1998/99 au sud de 60°S est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 162/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   à la palangre, la saison de pêche de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ... est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 31 août 2000. 5. La pêche à la palangre dirigée ... , la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000 ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... expérimentale prévu dans la mesure de conservation 52-02. Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 ... de 2004. Les données collectées après le 31 août doivent être déclarées à la CCAMLR dans les trois mois ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe dans la sous-zone ... de conservation 52-02. Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2005 doivent être déclarées ... de poissons (WG-FSA) puisse en disposer pendant sa réunion de 2005. Les données collectées après le 31 août ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche au crabe ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ... de 2003. Les données collectées après le 31 août doivent être déclarées à la CCAMLR dans les trois mois ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... -FSA) puisse en disposer pendant sa réunion de 2006. Les données collectées après le 31 août 2006 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... -FSA) puisse en disposer pendant sa réunion de 2007. Les données collectées après le 31 août 2007 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

   , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... de conservation 52-02. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2008 doivent être ... collectées après le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR dans les trois mois qui suivent ...

   Conservation Measure : 52-01 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 134/XVI (1997)

   entre le ler avril et le 31 août 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être ... sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12KVI MESURE ...

   Conservation Measure : 134/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 139/XVI (1997)

    , conformément à la mesure de conservation 31/X : La pêche de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni ... , adopte la présente mesure de conservation, conformément à la mesure de conservation 31/X : ...

    Conservation Measure : 139/XVI (1997)

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