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1. Conservation Measure Conservation Measure 164/XVII (1998)

   de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.4.4 ... est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. Les nouvelles pêcheries à la palangre ...

   Conservation Measure : 164/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

   acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès ... -01/B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2009 doivent être ... collectées après le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR dans les trois mois qui suivent ... 2009 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2009 au plus tard. 3. Les navires ayant complété la phase ...

   Conservation Measure : 52-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)

   , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... -01/B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2010 doivent être ... collectées après le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR dans les trois mois qui suivent ... 2009 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2009 au plus tard. 3. Les navires ayant complété la phase ...

   Conservation Measure : 52-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2011 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... -FSA) puisse en disposer pendant sa réunion de 2011. Les données collectées après le 31 août 2011 ... 2011 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2011 au plus tard. 3. Les navires ayant complété la phase ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   de conservation 31/x : 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant les espèces qui vivent ... le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997. 3. Tous les navires engagés dans cette nouvelle pêcherie de la division ... conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche doit avoir lieu dans un intervalle géographique ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   aux captures effectuées avant le 31 juillet 1998 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 1998 doivent être déclarées au secrétariat ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC soit atteint ... par le Comité scientifique à la réunion de 1994, un TAC préventif de 31 1 tonnes est fixé pour Champsocephalus ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC ... par le Comité scientifique à la réunion de 1994, un TAC préventif de 31 1 tonnes est fixé pour Champsocephalus ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

   à la mesure de conservation 31/x : 1. La nouvelle pêcherie mise en place par l'Australie, visant les espèces ... cornprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997. 3. Tous les navires engagés dans cette nouvelle ... , adopte la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche ...

   Conservation Measure : 112/XV (1996)

10. Conservation Measure Conservation Measure 163/XVII (1998)

    , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ... de pêche de 1998/99, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999 ...

    Conservation Measure : 163/XVII (1998)

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