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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

    Gear all The Commission, Noting the need to distribute the krill catch in Statistical Area 48 in ... of the trigger level needs to provide for flexibility in the location of fishing in order to (i ...

    Conservation Measure : 51-07 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

    de financer des projets ou besoins spéciaux. Le comité travaille par le biais du courrier électronique ... d'adopter et à leur financement. vi) Le fonds peut servir à aider les États adhérents et les parties non ... financé par le fonds, notamment le détail des frais encourus pour chaque projet. Le rapport ... est distribué aux Membres avant la réunion annuelle. ix) Si le projet d'un Membre est financé en vertu ...

    Conservation Measure : 10-05 (2002)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

    de financer des projets ou besoins spéciaux. Le comité travaille par le biais du courrier électronique ... et à leur financement. vi) Le fonds peut servir à aider les États adhérents et les parties non contractantes ... à ce compte rendu figureront des rapports d'avancement de chaque projet financé par le fonds, notamment ... annuelle. ix) Dans le cas où le projet d'un Membre est financé en vertu de la disposition ii ...

    Conservation Measure : 170/XX (2001)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

    d'intersession, et de recommander à la Commission s'il convient de financer des projets ou besoins spéciaux ... et prend des décisions quant aux projets qu'il convient d'adopter et à leur financement. vi) Le fonds ... -ci. En annexe à ce compte rendu figureront des rapports d'avancement de chaque projet financé ... avant la réunion annuelle. ix) Si le projet d'un Membre est financé en vertu de la disposition ii ...

    Conservation Measure : 10-05 (2004)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

    à la Commission s'il convient de financer des projets ou besoins spéciaux. Le comité travaille par le biais ... qu'il convient d'adopter et à leur financement. vi) Le fonds peut servir à aider les États adhérents ... d'avancement de chaque projet financé par le fonds, notamment le détail des frais encourus pour chaque projet ... . Le rapport est distribué aux Membres avant la réunion annuelle. ix) Si le projet d'un Membre est financé ...

    Conservation Measure : 10-05 (2003)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

    pendant la période d'intersession, et de recommander à la Commission s'il convient de financer ... les propositions avancées et prend des décisions quant aux projets qu'il convient d'adopter et à leur financement ... de chaque projet financé par le Fonds, notamment le détail des frais encourus pour chaque projet ... . Le rapport est distribué aux Membres avant la réunion annuelle. ix) Si le projet d'un Membre est financé ...

    Conservation Measure : 10-05 (2005)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

    et de recommander à la Commission s'il convient de financer des projets ou besoins spéciaux. Le comité se réunit ... des décisions quant aux projets qu'il convient d'adopter et à leur financement. vi) Le Fonds peut servir ... des rapports d'avancement de chaque projet financé par le Fonds, notamment le détail des frais encourus ... Membre est financé en vertu de la disposition ii), ce Membre présente un rapport annuel sur l'avancement ...

    Conservation Measure : 10-05 (2014)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    et de recommander à la Commission s'il convient de financer des projets ou besoins spéciaux. Le comité se réunit ... des décisions quant aux projets qu'il convient d'adopter et à leur financement. vi) Le Fonds peut servir ... d'avancement de chaque projet financé par le Fonds, notamment le détail des frais encourus pour chaque projet ... . Le rapport est distribué aux Membres avant la réunion annuelle. ix) Si le projet d'un Membre est financé ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    l'objectif est d'examiner les propositions et de recommander à la Commission s'il convient de financer ... d'adopter et à leur financement. vi) Le Fonds peut servir à aider les États adhérents et les Parties non ... financé par le Fonds, notamment le détail des frais encourus pour chaque projet. Le rapport ... est distribué aux Membres avant la réunion annuelle. ix) Si le projet d'un Membre est financé en vertu ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

    pendant la période d'intersession, et de recommander à la Commission s'il convient de financer ... les propositions avancées et prend des décisions quant aux projets qu'il convient d'adopter et à leur financement ... financé par le Fonds, notamment le détail des frais encourus pour chaque projet. Le rapport ... est distribué aux Membres avant la réunion annuelle. ix) Si le projet d'un Membre est financé en vertu ...

    Conservation Measure : 10-05 (2006)

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