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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

    le 1er décembre 2004 et le 31 août 2005. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-09 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 31 août 2007. 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-10 (2006)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 31 août 2008. 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-10 (2007)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

    , la saison de pêche 2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 31 août 2002 ...

    Conservation Measure : 235/XX (2001)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

    du 1er mars au 31 mai 2001. 7. Tout navire prenant part à la pêcherie dirigée de Champsocephalus gunnari ...

    Conservation Measure : 194/XIX (2000)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 31 août 2003. Opérations de pêche 5. La pêche ...

    Conservation Measure : 41-09 (2002)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

    le 1er décembre 2003 et le 31 août 2004. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-09 (2003)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

    jusqu'au 31 mai 2009 ; ii) au supplément 2 figurent le certificat type de capture et le formulaire ... de réexportation devant être utilisés à partir du 1er juin 2009. Jusqu'au 31 mai 2009 : i) toute référence ... DE CAPTURE ET DE RÉEXPORTATION À UTILISER JUSQU'AU 31 MAI 2009 CERTIFICAT DE CAPTURE ... et de recommander à la Commission s'il convient de financer des projets ou besoins spéciaux. Le comité se réunit ...

    Conservation Measure : 10-05 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

    à la CCAMLR le 31 août au plus tard de l'année australe suivante. 7. Les navires ayant complété toutes ...

    Conservation Measure : 150/XVII (1998)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

    exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août ...

    Conservation Measure : 205/XIX (2000)

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