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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

    est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte ...

    Conservation Measure : 41-07 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 31 août 2005. 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

    Conservation Measure : 41-10 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

    recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2001 à déclarer à la CCAMLR le 31 ...

    Conservation Measure : 214/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

    en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

    Conservation Measure : 23-01 (2003)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

    de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

    Conservation Measure : 23-01 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

    à la CCAMLR le 31 août 2000 au plus tard. 3. Les opérations de pêche normales sont menées conformément ...

    Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

    est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 31 août 2003. 4. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-10 (2002)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

    le 1er décembre 2001 et le 31 août 2002. 4. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp ...

    Conservation Measure : 236/XX (2001)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

    de crabes. 5. Tous les navires pêchant le crabe doivent déclarer à la CCAmR, le 31 aofit 1995 au plus ...

    Conservation Measure : 78/XIII (1994)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

    en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ...

    Conservation Measure : 23-01 (2005)

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