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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   collectées conformément aux dits Plans pour la période se terminant le 31 août 2011 doivent être déclarées ... . Les données collectées après le 31 août 2011 seront déclarées à la CCAMLR dans les trois mois suivant la date ... . 4 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

   qui seront collectées conformément aux dits Plans pour la période se terminant le 31 août 2014 doivent être déclarées ... de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2014. Les données collectées après le 31 août 2014 ... 3 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE ...

   Conservation Measure : 41-01 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   se terminant le 31 août 2018 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2018 au plus tard pour être ... . Les données collectées après le 31 août 2018 seront déclarées à la CCAMLR dans les trois mois suivant la date ... de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES DES PÊCHERIES EXPLORATOIRES 1. Tous ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   . Les données collectées conformément auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2012 doivent être ... ) en 2012. Les données collectées après le 31 août 2012 seront déclarées à la CCAMLR dans les trois ... est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES DES PÊCHERIES ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   qui seront collectées conformément aux dits Plans pour la période se terminant le 31 août 2015 doivent être déclarées ... de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2015. Les données collectées après le 31 août 2015 ... 3 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   qui seront collectées conformément auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2016 doivent être déclarées ... de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2016. Les données collectées après le 31 août 2016 ... 3 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   se terminant le 31 août 2017 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2017 au plus tard pour être ... . Les données collectées après le 31 août 2017 seront déclarées à la CCAMLR dans les trois mois suivant la date ... de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES DES PÊCHERIES EXPLORATOIRES 1. Tous ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   au plus tôt et, en tout état de cause, le 31 décembre 2000 au plus tard. 3. La mise en application ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

    de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2011)

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