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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2007 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2007 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   jusqu'au 30 juin 2008 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2008 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   et le 31 août 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

   2010/11 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2011, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

   , la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2014, à moins que la limite ...

   Conservation Measure : 41-07 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

   nationales, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins ...

   Conservation Measure : 41-06 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... le 31 août 2008 seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois à compter de la date ... . 4 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard, de manière ... de poissons (WG-FSA) en 2009. Les données collectées après le 31 août 2009 seront déclarées à la CCAMLR ... -zone statistique 88.2. 4 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, de manière ... de poissons (WG-FSA) en 2010. Les données collectées après le 31 août 2010 seront déclarées à la CCAMLR ... -zone statistique 88.2. 4 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2012)

    qui seront collectées conformément aux dits Plans pour la période se terminant le 31 août 2013 doivent être déclarées ... de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2013. Les données collectées après le 31 août 2013 ... 3 La fermeture des pêcheries est régie par la mesure de conservation 31-02. ANNEXE 41-01/A PLAN DE COLLECTE ...

    Conservation Measure : 41-01 (2012)

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