Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   le 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard de manière ... de poissons (WG-FSA) en 2003. Les données collectées après le 31 août seront déclarées à la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2017)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... -XXXVI Period in Force:  2017- 2019 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   collectées conformément à ce plan pour la période qui prend fin le 31 août 2002 doivent être déclarées ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   , la saison de pêche de 2001/02, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   de 31 colonies reproductrices des deux espèces combinées pour 1996/97 et estimait à 6 907 le nombre ... du 1er juin au 31 août est interdite sauf en cas d'urgence. d) Tout au long de l'année, en différentes ... et le 31 mai est interdite. 2. Interdictions relatives à l'accès au site et aux déplacements à l'intérieur ... ou à l'équipement est interdite. b) L'occupation humaine de ces constructions est interdite du 1er juin au 31 août ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   -Gaete et al., 1997a) indiquait la présence de 31 colonies reproductrices des deux espèces combinées ... du 1er juin au 31 août est interdite sauf en cas d'urgence. d) Tout au long de l'année ... et le 31 mai est interdite. 2. Interdictions relatives à l'accès au site et aux déplacements ... de ces constructions est interdite du 1er juin au 31 août (cf. section D.1 c)). c) La construction de nouvelles ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   de collecte des données et de recherche pour la période se terminant le 31 août 2001 doivent être déclarées ... collectées après le 31 août seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   de mettre en place le VMS au plus tôt et, en tout état de cause, le 31 décembre 2000 au plus tard ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2002)

    °S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août 2003 et, au sud de 60°S, la période comprise entre ...

    Conservation Measure : 41-04 (2002)

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