Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   en place le VMS au plus tôt et, en tout état de cause, le 31 décembre 2000 au plus tard. 3. La mise ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

   le 1er mai et le 31 août 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ...

   Conservation Measure : 41-06 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   comprise entre le 1er mai et le 31 août 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   nationales, la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   , la saison 2001/02 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2002, à moins que la limite ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   de pêche est la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1997. 5 . La pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   du 1er juin au 31 août est interdite sauf en cas d'urgence. d) Tout au long de l'année ... et le 31 mai est interdite. 2. Interdictions relatives à l'accès au site et aux déplacements ... du 1er juin au 31 août (cf. section D.1 c)). 4. Interdictions relatives à l'élimination des déchets ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

    pendant la période du 1er juin au 31 août est interdite sauf en cas d'urgence. d) Tout au long de l'année ... et le 31 mai est interdite. 81 62/XIX 2. Interdictions relatives à l'accès au site et aux déplacements ... est interdite. c) L'occupation humaine de ces constructions est interdite du 1er juin au 31 août (cf. section ...

    Conservation Measure : 62/XIX (2000)

Pages