Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   statistique 48.4, la saison de pêche de 1996197 est la période comprise entre le ler mars et soit le 31 août ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   . Les données collectées conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 2000 doivent être ... collectées après le 31 août seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   . Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1er août au 31 juillet de l'année suivante ... POUR LA PÉRIODE DU 1er AOÛT [ANNÉE] AU 31 JUILLET [ANNÉE] [PARTIE CONTRACTANTE] PARTIE A : MESURES ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

   et soit le 31 août 1998, soit la date à laquelle limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ...

   Conservation Measure : 124/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

   de 60°S est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août 2000. La saison de pêche de 1999/2000 ...

   Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   31/X 32/XIX 40/X iv) des informations provenant ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   et, soit le 31 août 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)

   mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 201/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

    mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ...

    Conservation Measure : 202/XIX (2000)

Pages