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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

   en vertu de la mesure de conservation 31-01, le cas échéant. La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 23-04 (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

   et le 31 août 1999. 4. La pêche à la palangre dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique ...

   Conservation Measure : 169/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   de pêche de 1998/99 est la période comprise entre le 15 avril et, soit le 31 août 1999, soit la date ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-05 (2000)

   de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ...

   Conservation Measure : 23-05 (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2016)

   de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 23-04 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

   statistique 48.4, la saison de pêche de 1996197 est la période comprise entre le ler mars et soit le 31 août ...

   Conservation Measure : 101/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   la saison 1995196, adopte la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31 ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

    comprise entre le 15 avril et soit le 31 août 1999, soit la date à laquelle est atteinte la limite ...

    Conservation Measure : 156/XVII (1998)

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