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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

    . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... des lignes autoplombées durant la période du 15 avril au 31 octobre pendant les saisons 2011/12 et 2012/13 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2011)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

    . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... des lignes autoplombées durant la période du 1er mai au 31 octobre de chaque saison. Ces navires peuvent ...

    Conservation Measure : 41-08 (2007)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

    du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... mai au 31 octobre de chaque saison. Ces navires peuvent déployer des lignes autoplombées pendant ...

    Conservation Measure : 41-08 (2008)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

    La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... , les saisons de pêche 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er mai et le 31 août ...

    Conservation Measure : 41-02 (2011)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

    La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 31 août de chaque saison, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-02 (2013)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

    et le 31 mars 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . viii) Si l’un des Membres concerné ne confirme pas sa participation au plan de recherche avant le 31 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2009)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 6. La pêcherie ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

    La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 31 août de chaque saison, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-02 (2014)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

    et soit le 31 août 1998, soit la date à laquelle limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... , les données suivantes se rapportant aux captures effectuées avant le 31 juillet 1998 : i) l'emplacement ...

    Conservation Measure : 125/XVI (1997)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 168/XVII (1998)

    de 1998/99 est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 168/XVII (1998)

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