Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)
adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ...
Conservation Measure : 42-01 (2009)
-
Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)
de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1 er mars et le 31 mai. Limite ...
Conservation Measure : 42-01 (2012)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2007)
de la mesure de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique ... et le 31 août de chaque saison, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ...
Conservation Measure : 41-02 (2007)
-
Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)
mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche ... nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai. Limite ...
Conservation Measure : 42-01 (2014)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)
la période du 1er août au 31 juillet de l'année suivante et les écarts notés par la Commission comme ... pour la période du 1er août [année] au 31 juillet [année] [Partie contractante] Partie A : mesures ... - 2019 ...
Conservation Measure : 10-10 (2018)
-
Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)
La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ...
Conservation Measure : 42-01 (2015)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)
du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... mai au 31 octobre de chaque saison. Ces navires peuvent déployer des lignes autoplombées pendant ...
Conservation Measure : 41-08 (2009)
-
Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)
de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... , les saisons de pêche 2009/10 et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er mai et le 31 août de chaque ...
Conservation Measure : 41-02 (2009)
-
Conservation Measure Conservation Measure 33-01 (1995)
de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Dans toute pêcherie dirigée ...
Conservation Measure : 33-01 (1995)
-
Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)
de crabes. 5. Tous les navires pêchant le crabe doivent déclarer à la CCAmR, le 31 aofit 1995 au plus ... est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 3 1 juillet et le 31 aoQt 1995 doivent être ...
Conservation Measure : 79/XIII (1994)