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1. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   dans la Mesure de conservation 6 11x11 est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 31 ... juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   dans la Mesure de conservation 6 11x11 est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 31 ... juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   de conformité a été constaté. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1er août au 31 ... ] AU 31 JUILLET [ANNÉE] [PARTIE CONTRACTANTE] Mesure de conservation Application de la mesure ... de la convention 26-01 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche 31-02 Mesure ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus ... de 2004/05 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2005, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2005)

   adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 41-02 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2006)

   adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 41-02 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2008)

   de conservation 31-01 : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... et le 31 août de chaque saison, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ...

   Conservation Measure : 41-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 ... le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

   de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1 er mars et le 31 mai. Limite ...

   Conservation Measure : 42-01 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)

    de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès 1. La pêche de Champsocephalus gunnari ... de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai. Limite ...

    Conservation Measure : 42-01 (2013)

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