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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... et le 31 août 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   , par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... et le 31 août 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   collectées conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1999 doivent être déclarées ... après le 31 août seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois au plus tard à compter ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 31 ... le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de conformité a été constaté. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1er août au 31 ... ] AU 31 JUILLET [ANNÉE] [PARTIE CONTRACTANTE] Mesure de conservation Application de la mesure ... de l’environnement lors d’activités de pêche 31-02 Mesure générale pour la fermeture d’une pêcherie ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   à la palangre, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ... est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   de 1995/96 est la période comprise entre le ler mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC est atteint ... est définie comme étant la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   226/XX. Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2002 doivent être déclarées ... de poissons puisse en disposer pendant sa réunion de 2002. Les données collectées après le 31 août doivent ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

    est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ... entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ...

    Conservation Measure : 208/XIX (2000)

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