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1. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

   de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 31 octobre 19981 ... . 1 Toutefois, une première campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998 ...

   Conservation Measure : 141/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

   à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... , conformément à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni ...

   Conservation Measure : 115/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 143/XVI (1997)

   comprise entre le ler avril et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée des espèces susmentionnées doit être ... comprise entre le 15 février et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit ...

   Conservation Measure : 143/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   et le 31 août 2000. 5. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... à la palangre, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

   et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie ...

   Conservation Measure : 209/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 92/XIV (1995)

   de 1995/96 est la période comprise entre le ler mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC est atteint ... est définie comme étant la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC ...

   Conservation Measure : 92/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure de conservation 31-01 : Accès ... le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... Period in Force:  2017- 2019 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... /A. Les données collectées conformément à ce plan pour la période qui prend fin le 31 août 2003 doivent être ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès 1. La pêche ... /A. Les données collectées conformément à ce plan pour la période qui prend fin le 31 août 2005 doivent être ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

    , la mesure de conservation suivante, conformément aux mesures de conservation 21-02 et 31-01 : Accès ... collectées conformément à ce plan pour la période qui prend fin le 31 août 2004 doivent être déclarées ...

    Conservation Measure : 61-01 (2003)

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