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f-cc-xvii-a4.pdf
... 31 900 35 400 33 300 33 257 - 43 - Contrib. des nouv. membres 0 0 228 500 231 530 3 030 ... 4 000 12 000 11 900 31 300 64 200 29 800 22 700 - 7 100 Maintenance et formation 32 000 ... PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ... ET LES FINANCES (SCAF) L'ordre du jour qui est inclus à l'appendice A de l'ordre du jour provisoire du rapport
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Meeting Report : SCAF-98
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f-cc-xviii.pdf
... note qu'en dépit du fait que son année financière se termine le 31 décembre, elle a demandé ... ) ont été notés (SC-CAMLR-XVIII, paragraphes 4.26 à 4.31). La Commission approuve la recommandation du renvoi ... . Les rapports du Comité permanent sur l'administration et les finances et du Comité permanent sur l'observation ... ....................................... 2 Rapport du président ........................................... 2 FINANCES ET ADMINISTRATION
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Meeting Report : CCAMLR-VIII
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f-cc-xviii.pdf
... note qu'en dépit du fait que son année financière se termine le 31 décembre, elle a demandé ... ) ont été notés (SC-CAMLR-XVIII, paragraphes 4.26 à 4.31). La Commission approuve la recommandation du renvoi ... . Les rapports du Comité permanent sur l'administration et les finances et du Comité permanent sur l'observation ... ....................................... 2 Rapport du président ........................................... 2 FINANCES ET ADMINISTRATION
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Meeting Report : CCAMLR-XVIII
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f-sc-xxiv-a5.pdf
... de la Convention en 2004/05 : 31 campagnes sur des palangriers, 14 sur des chalutiers et 2 sur des caseyeurs (WG ... Heard du 31 mai au 27 juin 2005, continuant la série chronologique débutée en 1990. La campagne ... de ces poses figurent dans WG-FSA-05/53. 3.31 Le Royaume-Uni a mené une campagne de recherche dans la sous
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Meeting Report : WG-FSA-05
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f-sc-xvii-a5.pdf
... non réglementée (tableau 5). 3.31 Les statistiques de l'importation de 1998 sont disponibles
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Meeting Report : WG-FSA-98
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f-imaf-02 report.pdf
... de l'année dernière pour les sous-zones 48.3 (22% (intervalle 19–31) par comparaison à 24% (10–81), 58.6 ... attentivement les résultats pour en rendre compte (SC-CAMLR-XIX, paragraphe 4.42). 6.31 Sur la base ... traits (WG-FSA-01/29), mais qui, malgré un effort considérable, n'a pu attirer le financement requis ... ont été réalisées et la question des navires disponibles a été réglée. Un financement a été sollicité auprès d'une
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Meeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc
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f-cc-vii.pdf
... .................................. 31 Dispositions exceptionnelles pour la recherche ... ................................................... scientifique 31 GIIABLISSE13ENT D'UN SYSTENE DrOBSEEIVATIC)N EX' DE CDNTROLE. ARTICLE XXlV DE LA CCWENl!ION ... les cas, avant la date limite du 31 mi. Projet de budget pour 1989 et pr6visions budggtaires pour 1990 ... en vertu de lrAnnexe V de la Convention lARWL 31. ~a Convention MARPOL a pour but le contriile
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Meeting Report : CCAMLR-VII
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f-cc-xxvii-a4.pdf
... sur l'administration et les finances (SCAF) (Hobart, Australie, du 27 au 31 octobre 2008) 1. Organisation ... n'en soient pas excessives. FONDS DE RÉSERVE 31. Le SCAF note qu'aucune dépense n'a été imputée au fonds de réserve ... -à-dire, jusqu'au 31 mai de l'année au cours de laquelle la contribution est exigible) (article 5.6, tel ... , à la Russie, à l'Ukraine et à l'Uruguay, pour lesquels la date limite sera le 31 mai 2009. Traitement
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Meeting Report : SCAF-08
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f-sc-xx-a5.pdf
... à l'année australe 1999/2000 (31 758 tonnes) (SC-CAMLR-XIX, annexe 5, tableau 3). Ce dernier chiffre ... ont été déclarées en septembre 2001 après la fermeture (le 31 août) de la pêcherie à la palangre dans la région ... précédentes. 3.31 Les évaluations de la proportion de captures IUU dans les pêcheries de D. eleginoides
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Meeting Report : WG-FSA-01
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f-cc-xxxii.pdf
... a examiné son document de discussion CCAMLR-XXXII/31 sur les mesures commerciales et que le but du document ... (CCAMLR-XXXII/BG/31). Elle remercie l’Australie et Singapour du soutien qu’elles lui ont accordé ... effectué cette année au sein du SCIC dont l’ordre du jour était pourtant complexe. 3.31 La Commission ... sites du CEMP par la Pologne et l’Ukraine (SC-CAMLR-XXXII, paragraphes 3.28 à 3.31) et se félicite
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Meeting Report : CCAMLR-XXXII