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... ) s'est réuni du 28 au 31 octobre 1997 sous la présidence de M. Waldemar Figaj (Pologne). 1.2 Les ordres ... de la CCAMLR (appendice III), est fondée sur le contrôle étatique des ports. 1.31 Le Comité décide ... de la Convention (CCAMLR-XVI/BG/18, CCAMLR-XVI/BG/7, CCAMLR-XVI/19 et CCAMLR-XVI/BG/31 respectivement). 1.64
application/pdf attached to:SCOI-97Meeting Report : SCOI-97
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f-cc-iv-anD.pdf
... au cours de l'exercice clos le 31 d6cembre 1984 sont conformes au REtglement Financier ... DES MODWICATIONS DE TRAITEMENTS 31. Plusieurs d616gations ont fait part de leurs inqui6tudes concernkt ... Previsions Ecart approuvd jusqu'au Rubr ique Poste 1986 1987 1985 31.12.85 REVENUS 573826 451148 -122678 ... SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES - 49 - RAPPORT DE LA REUNION DU COMITE PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION
application/pdf attached to:SCAF-85Meeting Report : SCAF-85
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f-sc-xx-a5-appD.pdf
application/pdf attached to:WAMI-01Meeting Report : WAMI-01
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f-cc-vii-aH.pdf
... 2 chaque Partie contractante avant le 31 mai de chaque annee. 111, Pour sfassurer du respect ... . (a) La Commission comuniquera h toutes les Parties avant le 31 mai de chaque annBe une liste compl6te de tous ... contractantes confo&ment au paragraphe IV du systsme; et une description du c&t et du mode de financement
application/pdf attached to:SCOI-88Meeting Report : SCOI-88
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f-cc-xxxi.pdf
... en 2012/13 (SC-CAMLR-XXXI, paragraphe 3.147). 5.31 De plus, dans la division 58.4.3b, le Comité ... permanent sur l’administration et les finances et du Comité permanent sur l’application et l’observation ... ....................................................................... 2 APPLICATION ET RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION ........................... 2 FINANCES ET ADMINISTRATION ... 7 : Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXIMeeting Report : CCAMLR-XXXI
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f-cc-xxix-a5.pdf
... mesures qui s'imposeraient. ESPACE DE RÉUNION SUPPLÉMENTAIRE POUR LE SCIC 31. Le SCAF note ... des contributions de 2011 jusqu'au 31 mai 2011 à l'Afrique du Sud, à l'Argentine, à la Belgique, au Brésil ... d'intérêts Dépenses Solde 31 déc. 10 Fonds propres Fonds d'exploitation général 991 394 991 ... 5 RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT SUR L'ADMINISTRATION ET LES FINANCES (SCAF) TABLE DES MATIÈRES
application/pdf attached to:SCAF-10Meeting Report : SCAF-10
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f-cc-xxx.pdf
... de paiement des contributions de 2012 jusqu’au 31 mai 2012 à l’Afrique du Sud, à l’Argentine, à la Belgique ... dans la division 58.5.2 et déclaré une capture totale de 1 tonne (SC-CAMLR-XXX, tableau 2). 4.31 La Commission ... permanent sur l'administration et les finances et du Comité permanent sur l'application et l'observation ... ....................................................................... 2 FINANCES ET ADMINISTRATION ....................................................... 3 COMITÉ SCIENTIFIQUE
application/pdf attached to:CCAMLR-XXXMeeting Report : CCAMLR-XXX
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f-sc-xvii.pdf
... , étant donné que la saison de pêche de plusieurs pêcheries a fermé le 31 août, voire plus tard
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVIIMeeting Report : SC-CAMLR-XVII
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f-sc-xx.pdf
... Mortalité accidentelle dans d'autres pêcheries............................................... 31 Débris ... des études de marquage de fournir ce type d'informations au secrétariat avant le 31 janvier 2002 ... (annexe 4, paragraphes 4.30 et 4.31). 4.13 Edith Fanta (Brésil) rappelle que la Commission
application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXMeeting Report : SC-CAMLR-XX
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f-sc-v.pdf
... et le secrhtariat, d6cidera d'ici au 31 juillet 1987 s'il y a suffisamment de donn6es disponibles pour justifier ... favorablement cette initiative. 4.31 Le Docteur Barrera-Or0 (Argentine) a fait de nouveau mention ... N. qibberifrons 8.143 7.971 2.605 0 3.304 2.081 1.679 N. guntheri 7.381 36.758 31.351 5.029 10.586 11.923 16.002
application/pdf attached to:SC-CAMLR-VMeeting Report : SC-CAMLR-V