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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   l'expansion des marchés et du commerce international de ces espèces, Rappelant que les Parties contractantes ... pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer ... avec sa législation nationale, refuser d'ouvrir un marché pour de la légine accompagnée d'un CCDSV ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer si Dissostichus spp. pêché ... , et dans la mesure où le premier relevé de position généré lorsque le dispositif est remis en marche indique ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   avec le droit international pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties ... de position généré lorsque le dispositif est remis en marche indique que le navire de pêche n'a pas changé ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   where the vessel is fishing north of 60°S, returned to the sea dead or with low expectation of ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   l'expansion des marchés et du commerce international de ces espèces, Rappelant que les Parties contractantes ... international pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contrac ... . Une Partie contractante peut, en conformité avec sa législation nationale, refuser d'ouvrir un marché ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   l'expansion des marchés et du commerce international de ces espèces, Rappelant que les Parties contractantes ... international pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties ... contractante peut, en conformité avec sa législation nationale, refuser d'ouvrir un marché pour de la légine ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   avec le droit international pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties ... de position généré lorsque le dispositif est remis en marche indique que le navire de pêche n'a pas changé ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   de Dissostichus spp., entraînant l'expansion des marchés et du commerce international de ces espèces, Rappelant ... avec le droit international pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties ... en participant au SDC peut, en conformité avec sa législation nationale, refuser d'ouvrir un marché ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   de Dissostichus spp., entraînant l'expansion des marchés et du commerce international de ces espèces, Rappelant ... avec le droit international pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties ... en participant au SDC peut, en conformité avec sa législation nationale, refuser d'ouvrir un marché ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

    l'expansion des marchés et du commerce international de ces espèces, Rappelant que les Parties contractantes ... pour identifier l'origine de Dissostichus spp. arrivant sur les marchés des Parties contractantes et déterminer ... en participant au SDC peut, en conformité avec sa législation nationale, refuser d'ouvrir un marché ...

    Conservation Measure : 10-05 (2018)

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