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  1. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

    . Les marques utilisées seront de type pop-up ou des marques archive implantées qui seront posées sur la base ... dans la baie du Terra Nova.    Marquage radio ou archive, télédétection et recensements à terre ... . Pêcheries    Déploiements ciblés de marques et/ou de marques archive électroniques ou acoustiques ... des recherches. 91-05 8. Le Comité scientifique évaluera les résultats issus des activités de recherche ...

    Conservation Measure : 91-05 (2016)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    de la Convention – saison 2000/2001 ... de collecte des données et de recherche pour la période se terminant le 31 août 2001 doivent être déclarées ... à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... pour la réunion du Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks de poissons (WG-FSA) en 2001. Les données ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

    , la saison de pêche est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... , relâchés ou tués de chaque espèce. Elles doivent être déclarées à la CCAMLR le 31 août 2001 au plus tard ... pour les captures effectuées avant le 31 juillet 2001; et iii) les données sur les captures effectuées entre le 31 ... juillet 2001 et le 31 août 2001 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard ... :  Subarea 48.3 Species:  Martialia hyadesi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 213/XIX (2000)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)

    au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... le crabe doivent déclarer à la CCAMLR, le 31 août 2001 au plus tard, les données suivantes se rapportant ... aux captures effectuées avant le 31 juillet 2001 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort de pêche ... août 2001 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard ... - 2001 ...

    Conservation Measure : 215/XIX (2000)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

    des filets pour réduire les interactions avec les oiseaux de mer. 8. Si un navire capture un total de 20 ...

    Conservation Measure : 42-01 (2006)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

    et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie ... Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 209/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

    et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... 2001 au plus tard. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie ... de cette pêcherie exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/2001 est la période comprise entre le 1er ... :  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 210/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

    . La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20 ... conserver et archiver les relevés et messages VMS fournis par le secrétariat pour les besoins d'une ...

    Conservation Measure : 10-04 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20. Le secrétariat communique les données de VMS ... ne puisse plus être établie. 3.7 Les Parties contractantes peuvent conserver et archiver les relevés ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

    recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2001 à déclarer à la CCAMLR le 31 ... août 2001 au plus tard. 3. Les opérations de pêche normales sont menées conformément ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 214/XIX (2000)

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