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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   , en établissant des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... contractantes peuvent conserver et archiver les relevés et messages VMS fournis par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   , en établissant des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... contractantes peuvent conserver et archiver les relevés et messages VMS fournis par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   , en établissant des archives électroniques. 21. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... contractantes peuvent conserver et archiver les relevés et messages VMS fournis par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   , ce qui constituera des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... contractantes peuvent conserver et archiver les relevés et messages VMS fournis par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   , ce qui constituera des archives électroniques. 20. Le secrétariat ne peut communiquer les relevés et messages VMS ... établie. 3.8 Les Parties contractantes peuvent conserver et archiver les relevés et messages VMS ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   en vigueur Application de la mesure de conservation1 (description de ce qu'indiquent les archives ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   en vigueur Application de la mesure de conservation1 (description de ce qu'indiquent les archives ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   en vigueur Application de la mesure de conservation1 (description de ce qu'indiquent les archives ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   en vigueur Application de la mesure de conservation 1 (description de ce qu'indiquent les archives ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

    et ensuite archivées électroniquement tous les cinq jours ou chaque fois que le navire se déplace entre ...

    Conservation Measure : 51-04 (2008)

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