Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   du possible, toutes les autres raies devront être relâchées vivantes par les navires, par section ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   du possible, toutes les autres raies devront être relâchées vivantes par les navires, par section ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 5 La disposition concernant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 5 La disposition concernant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

   relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ...

   Conservation Measure : 33-03 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

   relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ...

   Conservation Measure : 33-03 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

   , par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait être enregistré ...

   Conservation Measure : 33-03 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

   par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ...

   Conservation Measure : 33-03 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 5 La disposition concernant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

    , section 1) : a) les mensurations s'entendent en longueur totale, au centimètre inférieur ...

    Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

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