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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   affiche une liste des navires détenteurs de licences sur le site Web de la CCAMLR, dans une section ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   . Le secrétaire exécutif place la Liste des navires IUU dans une section protégée du site Web de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   . Le secrétaire exécutif place la Liste des navires IUU dans une section protégée du site Web de la CCAMLR. 13 ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   affiche une liste des navires détenteurs de licences sur le site Web de la CCAMLR, dans une section ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   sur le site Web de la CCAMLR, dans une section accessible au grand public. 8. La licence ou une copie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   scientifique de la CCAMLR relatives à la pêche au poisson (Partie III, section 1) : a) les mensurations ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 3 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   et ayant une probabilité élevée de survie devraient alors être relâchées vivantes par les navires, par section ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 3 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   être relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 3 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

    , dans une section d'accès public. 7. La licence ou une copie certifiée conforme de la licence doit être conservée ...

    Conservation Measure : 10-02 (2013)

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