Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)
) 2. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir cette section si ... le transport est par MER : Remplir cette section si le transport est par ROUTE : Numéro de conteneur ... : Remplir cette section si le transport est par AIR : Remplir cette section si le transport est par CHEMIN ... de connaissement : (ou d'un autre document permettant d'identifier la cargaison) Remplir la section suivante ...
Conservation Measure : 10-05 (2018)
-
Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)
°S (à l'exception du banc BANZARE) et 58.5.1 est interdite du 1er décembre 2000 au 30 novembre 2001. La pêche ... novembre 2001. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ... - 2001 ...
Conservation Measure : 192/XIX (2000)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)
ligne de banderoles. Les navires sont encouragés à étendre au maximum cette section aérienne ... le point de fixation au navire pour que même en cas de vents de travers, la section aérienne de la ligne ... au navire tout au long de la section aérienne de la ligne. La longueur des banderoles devrait être ...
Conservation Measure : 25-02 (2003)
-
Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)
géographiques naturelles (littoral, plates-formes glaciaires) décrites dans la Section ... de perturbation aux colonies de pinnipèdes et d'oiseaux marins (voir sections D.1. et D.2.). Dans la plupart ... les instructions de navigation, notamment les mouillages préconisés (voir la section E.2.). h) Emplacement ... du site dans lesquelles les activités sont restreintes. Les mesures de protection définies à la Section ...
Conservation Measure : 82/XIX (2000)
-
Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)
par les caractéristiques géographiques naturelles (littoral, plates-formes glaciaires) décrites dans la Section ... sections D.1 et D.2). Dans la plupart des cas, l'accès au moyen d'un petit bateau ou par hélicoptère ... préconisés (voir la section E.2). h) Emplacement des constructions sur le site : Au cours ... les activités sont restreintes : Les mesures de protection définies à la Section D sont applicables à toutes ...
Conservation Measure : 91-02 (2004)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)
à étendre au maximum cette section aérienne pour garantir qu'elle protège la ligne supportant les hameçons ... le point de fixation au navire pour que même en cas de vents de travers, la section aérienne de la ligne ... à 5 m d'intervalle, à partir de 5 m du point d'attache de la ligne au navire tout au long de la section aérienne ...
Conservation Measure : 25-02 (2005)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)
sont encouragés à étendre au maximum cette section aérienne pour garantir qu'elle protège la ligne supportant ... de fixation au navire pour que, même en cas de vents de travers, la section aérienne de la ligne ... de la section aérienne de la ligne. La longueur des banderoles est comprise entre 6,5 m à la poupe ...
Conservation Measure : 25-02 (2007)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)
de banderoles. Les navires sont encouragés à étendre au maximum cette section aérienne pour garantir ... pour que, même en cas de vents de travers, la section aérienne de la ligne de banderoles surplombe la ligne supportant ... de 5 m du point d'attache de la ligne au navire, puis tout au long de la section aérienne de la ligne ...
Conservation Measure : 25-02 (2008)
-
Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)
2000 et soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ... 2001. 6. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ...
Conservation Measure : 205/XIX (2000)
-
Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)
à étendre au maximum cette section aérienne pour garantir qu'elle protège la ligne supportant les hameçons ... de travers, la section aérienne de la ligne de banderoles surplombe la ligne supportant les hameçons ... de la ligne au navire, puis tout au long de la section aérienne de la ligne. La longueur des banderoles ...
Conservation Measure : 25-02 (2014)