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  1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07 ... DRAFT REPORT OF THE WORKING GROUP LISTE ... de la vingt-cinquième réunion, du 23 octobre au 3 novembre 2006) Le présent document dresse la liste ... 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... ............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2006) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ...

    Document : Site Section: Publications

  2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05 ... COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L’ANTARCTIQUE LISTE ... DE LA COMMISSION Bulgarie Canada Finlande Grèce Maurice Pays-Bas Pérou Vanuatu LISTE ... de la vingt-troisième réunion, du 25 octobre au 5 novembre 2004) Le présent document dresse la liste ... 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ...

    Document : Site Section: Publications

  3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06 ... /XVII)...2001 (119/XX**)...2004...en vigueur en tant que 10-02 (2004 ... COMMISSION POUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET LA FLORE MARINES DE L’ANTARCTIQUE LISTE ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2005/06 (amendée ... dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ...

    Document : Site Section: Publications

  4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08 ... &codes et p-nos.doc LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2007/08 ... ) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément ... ...................... (xxxviii) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2007) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ...

    Document : Site Section: Publications

  5. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides sous-zone 48.4

    de pêche de la saison en cours, WG-FSA-07/10 Rév. 5 et anciennes déclarations de capture INN). Saison ... de capture (tonnes)* D. eleginoides D. mawsoni Total 1991/92 - 1 - 30 0 30 - 30 1992/93 - 1 240 10 0 10 ... - 10 1993/94 - 0 28 0 0 0 - 0 1994/95 - 0 28 0 0 0 - 0 1995/96 - 0 28 0 0 0 - 0 1996/97 - 0 28 ... 0 0 0 - 0 2001/02 - 0 28 0 0 0 - 0 2002/03 - 0 28 0 0 0 - 0 2003/04 - 0 28 0 0 0 - 0 2004/05 - 1 100 27 0 27 ...

    Document : Site Section: Publications

  6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11 ... DRAFT REPORT OF THE WORKING GROUP LISTE ... de la vingt-neuvième réunion, du 25 octobre au 5 novembre 2010) Le présent document dresse la liste ... ) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2010) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ...

    Document : Site Section: Publications

  7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09 ... DRAFT REPORT OF THE WORKING GROUP LISTE ... de la vingt-septième réunion, du 27 octobre au 7 novembre 2008) Le présent document dresse la liste ... 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2008) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ...

    Document : Site Section: Publications

  8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

    Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION ... octobre au 4 novembre 2011) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation ... ....................... (xlii) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) Obligations des Parties contractantes à l’égard de la délivrance ...

    Document : Site Section: Publications

  9. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3b

    .......................................................... 9 8.2 Avis de gestion – Dissostichus spp., sous-zone 58.4............................ 10 Références ... cette pêcherie comme une pêcherie "nouvelle" (CCAMLR-XVIII, paragraphe 10.14) et d'autre part, d'un regain ... ) et le banc Elan (mesure de conservation 206/XIX). 2. En 2001, les limites de la division 58.4.3 ... 1, voir également WG-FSA-07/10 Rév. 5). Le total des prélèvements de Dissostichus spp. estimé pour 2006 ...

    Document : Site Section: Publications

  10. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.3b

    une pêcherie "nouvelle" (CCAMLR-XVIII, paragraphe 10.14) et d'autre part, d'un regain d'intérêt ... de conservation 206/XIX). 2. En 2001, les limites de la division 58.4.3 ont été modifiées pour tenir compte ... (annexe 41-01/C). 10. Les navires, dès la première entrée dans une SSRU, sont tenus d'effectuer 10 poses ... 2004/05 Chili Globalpesca II 10 9 19 Corée, République de Yeon Seong No. 829 30 67 97 Espagne ...

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