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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   . Le secrétariat diffuse immédiatement cette information à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... ET UTILISATION DES TECHNIQUES DE PÊCHE SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A Circonférence ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... LA LISTE FIGURANT A L’ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l’ouverture du filet Ouverture verticale ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   . Le secrétariat distribue aussitôt ces informations à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... /B CONFIGURATION DES CHALUTS ET UTILISATION DES TECHNIQUES DE PÊCHE SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   . Le secrétariat diffuse immédiatement cette information à tous les Membres. 6. Un navire inscrit sur les Listes ... SELON LA LISTE FIGURANT À L'ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l'ouverture du filet Ouverture ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   . 6. Un navire inscrit sur les Listes des navires INN établies en vertu des mesures de conservation 10-06 et 10 ... LA LISTE FIGURANT A L'ANNEXE 21/03A Circonférence (m) de l'ouverture du filet Ouverture verticale ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   une liste récapitulative des documents qu'elle aura délivrés et reçus sur son territoire à l'égard ... des transbordements, débarquements, exportations, réexportations et importations. Sur la liste figurent ... : Numéro de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

    une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

    Conservation Measure : 10-04 (2006)

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