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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ... de ladite Partie du fait qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste ... sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   de pêche pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure ... de ladite Partie du fait qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   pourront demander à entrer. La liste de tous ces ports, et toute modification ultérieure, sera communiquée ... qu'ils : i) sont inscrits sur une liste des navires INN adoptée par la CCAMLR en vertu de la mesure de conservation 10-06 ... de conservation de la CCAMLR, notamment lorsque le navire de pêche figure sur une liste de navires INN adoptée ... de poisson transbordés sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   du plan de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   Annexe 91-02/A Liste des ZSPA et ZSGA avec éléments marins et situées dans la zone de la Convention1 ... de l'île Anvers, archipel Palmer (sous-zone 48.1). 1 La présente liste ne comprend que les ZSPA et ZSGA ... pas sur cette liste, car elles ne nécessitent pas l'accord de la CCAMLR en vertu de la Décision 9 de la RCTA ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   et reçus sur son territoire, et soumet chaque année au secrétariat une liste récapitulative des documents ... , réexportations et importations. Sur la liste figurent : les numéros d'identification des certificats ; la date ... de conteneur (si plus d'un – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ... – joindre une liste) Si sans conteneur : Nom du navire ; OU Numéro de vol ; ET Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   . 5. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) "suivi des prédateurs", dans la liste ... pour le plan ii) "campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique", dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche", dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ... acoustiques par des navires de pêche" et iv) "chalutages de recherche par des navires de pêche", de la liste ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

    sont à bord, fournir les détails du permis de transbordement et une liste de tous les navires desquels ... et fonctions Joindre séparément une liste des membres de l’équipage C. CAPTURE DÉBARQUÉE (le cas ...

    Conservation Measure : 10-03 (2009)

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