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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... que les informations sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste ... sont fournies dans l'objectif de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN ... non contractante sur la Liste des navires INN-PNC, il sera demandé des preuves, rassemblées en vertu ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste ... si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... de déterminer si le navire concerné doit être porté sur la Liste des navires INN-PNC en vertu de la mesure ... les autres Parties contractantes. 9. Afin de porter un navire de Partie non contractante sur la Liste ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après ... à l'approbation de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC ... pour ajouter des navires à la Liste des navires IUU ou en supprimer. A cet égard, le SCIC recommande ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ... (Liste des navires IUU), conformément aux procédures et critères formulés ci-après. 3. Il est présumé ... de la Commission la Liste des navires IUU proposée. 10. Le secrétaire exécutif, le SCIC et la Commission mettent ... à la Liste des navires IUU ou en supprimer. A cet égard, le SCIC recommande à la Commission de supprimer ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... en œuvre des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... DE CONSERVATION Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... en œuvre des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... de conservation Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation en vigueur et de la partie ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... DE CONSERVATION Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'égard de l'application de toute mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures ... en œuvre des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... contractantes des mesures de conservation contenues dans la Liste officielle des mesures de conservation ... de conservation Mesure de conservation contenue dans la Liste officielle des mesures de conservation ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

    de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action, conform6ment aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... une brkve description des permis qui ont été issus par les parties. Lorsque les permis sont issus Li ...

    Conservation Measure : 18/IX (1990)

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