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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente mesure ... de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones ... changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de capture de Dissostichus (CCD). 19. Le secrétariat de la CCAMLR place une liste des navires soumettant ... du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée en sous-zones et divisions, sans indication ... . La liste sera affichée chaque jour par le secrétariat, constituant ainsi une archive électronique. 20 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   de la CCAMLR place une liste des navires soumettant des relevés et messages VMS conformément à la présente ... mesure de conservation sur une section sécurisée du site Web de la CCAMLR. Cette liste sera divisée ... lorsqu'un navire changera de sous-zone ou de division. La liste sera affichée chaque jour ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient ... navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient ... navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure ... », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires de krill ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   . 6. Dans le cas où les Parties contractantes opteraient pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste ... pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe ... de recherche par des navires de pêche », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient, dans la mesure ... scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure du possible ... par des navires de pêche », ou iv) « chalutages de recherche par des navires de pêche », dans la liste ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

   contractantes opteraient pour le plan i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... de pêche », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, les navires participant aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 51-04 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

    i) « suivi des prédateurs », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties devraient, dans la mesure ... scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent, dans la mesure du possible ... par des navires de pêche », ou iv) « chalutages de recherche par des navires de pêche », dans la liste ...

    Conservation Measure : 51-04 (2014)

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