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f-cc-xvii-a5.pdf
... ou amendement n'ayant été proposés, l'ordre du jour est adopté (appendice I). La liste des documents ... national par les membres conformément à cette liste normalisée des tarifs douaniers. 2.23 Le Comité note ... 1998; ii) les membres ont été informés des changements apportés à la liste des navires des membres ... la liste de tous les navires auxquels les membres ont délivré un permis ou que les membres ont autorisé
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Meeting Report : SCOI-98
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f-sc-iv-a6.pdf
... IIpourla liste des participants). 3. Un certain nombre de documents 6taient 5 la disposition ... . Le groupe a examine la liste de donnees rassemblee 3 Woods Hole lors de la reunion du Groupe de Travail ad ... objectifs et non essentielles a l'obtention des indices de densite ou d'abondance. La liste r&vis& figure ... petits que les "zones de stock" ou "de pGchel', surtout lorsqu'il s'agit d16tudier l'interaction
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Meeting Report : WS-KCPUE-85
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f-sc-vii.pdf
... ............................................... 53 .................... 1 : Liste des participants b la r6union 55 ANNExE 2 : Liste de documents ... l'annexe 3). 1.6 Une liste des participants figure h lVAnnexe 1. Une liste des documents examink ... scientifique, m plan draction contenant la liste des mesures 5 prendre par les Responsables, le ~r6sident
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Meeting Report : SC-CAMLR-VII
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f-cc-xxxvii-a6.pdf
... ............................................................ 136 Listes des navires INN ..................................................................... 137 ... Procédure de retrait de navires d'une liste dans les mesures de conservation 10-06 et 10-07 ... Appendice III : Liste des navires INN-PNC ............................................... 157 121 ... de marquage des légines, du SDC et des liens des sites web vers les listes des navires INN. Il est de plus
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Meeting Report : SCIC-18
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f-cc-xvi.pdf
... 1 : LISTE DES PARTICIPANTS ANNEXE 2 : LISTE DES DOCUMENTS5 ANNEXE 3 : ORDRE DU JOUR DE LA SEIZIÈME ... y sont représentées. 1.7 La liste des participants figure à l'annexe 1 et la liste des documents présentés
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Meeting Report : CCAMLR-XVI
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f-sc-xix-a4-appG.pdf
... nations et navires. Roger Hewitt (États-Unis), le responsable de l'atelier, le préside. Une liste ... plus favorables vers la fin de la campagne d'évaluation. 2.12 L'interaction de deux masses d'eau
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Meeting Report : B0-WS-00
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f-sc-xiv-a5-appE.pdf
... A et la liste des participants en tant qu'appendice B. Les documents présentés au Groupe de travail chargé ... au chalut de la sous-zone 58.5 (Kerguelen). L'interaction de la pêche au chalut et de la pêche ... , les pêcheries par chalutages et à la palangre de la sous-zone 48.3 ne se sont guère rencontrées. L'interaction ... /23 donne la liste des campagnes de recherche dans lesquelles D. eleginoides a été enregistré et dont
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Meeting Report : WG-EMM-Methods-95
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f-sc-ii.pdf
... 2 1 A U W S QUESTIONS 22 CL~TURE DE LA REUNION 2 2 Annexe 1 Liste des participants 23 Annexe 2 Liste des documents ... Oceanique (SCOR) . 4. La liste des participants figure en Annexe 1 et la liste des documents examines ... avait clarifie lSambiguit6 sur la periode couverte par la fiche B. 21. L'examen de la liste des especes ... une liste des invitations aux r6unions reCues cette annbe. Cette liste figure en Annexe 12. AUTRES
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Meeting Report : SC-CAMLR-II
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f-scic-2021-rep.pdf
... Listes des navires INN ..................................................................... 135 Liste ... des navires INN-PNC ............................................................ 135 Liste des navires INN ... : Liste des navires INN des Parties non contractantes 2021/22 ........... 195 Appendice III : Liste ... de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et leurs tendances en 2020/21 et sur les listes
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Meeting Report : SCIC-2021
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f-cc-xxx-a6.pdf
... de la pêche INN ............................................................ 177 Listes des navires INN ... ............................................................. 186 APPENDICE II : Liste des documents ...................................................... 187 ... Le Comité examine et adopte l'ordre du jour provisoire. L'ordre du jour adopté et la liste des documents ... . 7 justifient l'inscription du navire sur la Liste des navires INN-PC en vertu de plusieurs alinéas de la MC 10
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Meeting Report : SCIC-11