Résultats de la recherche
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f-cc-xxvii-a5.pdf
... ........................................................ 195 Listes des navires INN ................................................................. 196 ... ........................................................... 204 APPENDICE II : Liste des documents ................................................... 205 ... APPENDICE III : Liste des navires INN de Parties non contractantes proposée pour 2008 (mesure ... examine et adopte l'ordre du jour provisoire. L'ordre du jour adopté et la liste des documents figurent
application/pdf attached to:SCIC-08Meeting Report : SCIC-08
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f-cc-vii-aH.pdf
... b la Cammission avant le ler mai de chaque ann6e une liste de tous les navires sous son pavillon ... . Cette liste c;mgrend.ra : - nom du navire; - indicatif drappel du navire immatriculg par les autoritBs ... . (a) La Commission comuniquera h toutes les Parties avant le 31 mai de chaque annBe une liste compl6te de tous ... ces navires. Cette liste comprendra les noms des navires de recherche contenus dans le registre des navires
application/pdf attached to:SCOI-88Meeting Report : SCOI-88
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f-cc-xxx-a5.pdf
application/pdf attached to:SCAF-11Meeting Report : SCAF-11
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f-sc-ix.pdf
... .............................................................................................. 72 ANNEXE 1 : Liste des participants la reunion ... ...................................................... 73 ANNEXE 2 : Liste des documents de reunion ... La liste des participants figure a I'annexe 1, celle des documents examines au cours de la reunion ... de support ont Ote presentes au Groupe de travail. La liste des documents examines est donnee I'appendice
application/pdf attached to:SC-CAMLR-IXMeeting Report : SC-CAMLR-IX
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f-cc-xix-a5.pdf
... dans le document CCAMLR-XIX/2. L'ordre du jour et la liste des documents examinés par le Comité figurent ... de dresser une liste d'instructions pour remplir un CCD. Il conviendrait par ailleurs que le secrétariat ... ou les certificats de réexportation qu'ils traitaient ont été validés, ou pour accéder à la liste des responsables ... la liste des navires auxquels il a délivré des permis de pêche en eaux internationales. Le Comité
application/pdf attached to:SCOI-00Meeting Report : SCOI-00
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f-cc-xxiv-a5.pdf
... des captures INN ........................................... 149 Listes des navires INN ... du jour ........................................................... 155 APPENDICE II : Liste ... des documents.................................................... 156 APPENDICE III : Liste proposée ... ................................ 161 APPENDICE IV : Listes combinées des navires INN pour 2003 et 2004 .............. 165
application/pdf attached to:SCIC-05Meeting Report : SCIC-05
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f-cc-ix.pdf
... qu'observateurs. La CIB, le SCAR et l'ASOC y ont assisté. 1.5 La liste des participants figure à l'annexe ... doivent être présentées à la CCAMLR; vi) toutes les données dont les listes apparaissent à l'appendice ... , à titre volontaire, aux dispositions du plan de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action
application/pdf attached to:CCAMLR-IXMeeting Report : CCAMLR-IX
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f-sc-xxxiii-a4.pdf
... ......................................................................................... 141 Appendice A : Liste des participants ... ............................................................... 147 Appendice C : Liste des documents ....................................................... 148 ... disponibles, issues des radiales acoustiques et des sites de calibration illustrés sur la figure ... des données acoustiques dans la sous-zone 48.1 en 2011/12. 145 Appendice A Liste des participants
application/pdf attached to:SG-ASAM-14Meeting Report : SG-ASAM-14
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f-cc-38-a7.pdf
... CCAMLR-38/07 et précisé que la révision du Statut du personnel avait été réalisée à l'issue de vastes ... . Les recommandations supplémentaires suivantes issues de la seconde évaluation des performances (PR2) ont désormais ... à la participation à des réunions (rapport SCAF-2019, appendice II, alinéa 2 v) d), dresser la liste des réunions
application/pdf attached to:SCAF-2019Meeting Report : SCAF-2019
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f-sc-x-a6.pdf
... . QWSTIONS GENERALES ET NOMINATION DES RAPPOR'IEURS 2.1 La liste des participants figure B l'appendice ... est annex6 B I'appendice By et une liste des documents presentes B la reunion, B I'appendice ... convenu qu'une liste d'observations prioritaires devrait Etre Ctablie pour aider les observateurs ... B prendre des decisions en ce qui concerne la collecte de donnees. La liste proposee, accompagnee
application/pdf attached to:WG-FSA-91Meeting Report : WG-FSA-91