Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... :  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

   les raies vivantes par section des avançons et, si possible, enlever les hameçons. 5. Si la capture ...

   Conservation Measure : 33-03 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2008)

   les raies vivantes par section des avançons et, si possible, enlever les hameçons. 5. Si la capture ...

   Conservation Measure : 33-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   les raies vivantes par section des avançons et, si possible, enlever les hameçons. 5. Si la capture ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   du possible, toutes les autres raies devront être relâchées vivantes par les navires, par section ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   du possible, toutes les autres raies devront être relâchées vivantes par les navires, par section ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 5 La disposition concernant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons, et leur nombre devrait ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 5 La disposition concernant ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2012)

   relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ...

   Conservation Measure : 33-03 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2013)

    relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ...

    Conservation Measure : 33-03 (2013)

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