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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   à la section A.1 a) pour une plus ample définition). Aucune zone tampon n'a encore été déterminée ... pas de perturber les pinnipèdes et les oiseaux de mer ne risque pas d'être mise en danger (voir les sections ... les chemins qui ne risquent pas de troubler la faune (voir section D.2 d)). Les véhicules terrestres ... ne sont pas permis sauf à proximité des camps de recherche sur le terrain et sur la plage (voir section ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   (se référer à la section A.1 a) pour une plus ample définition). Aucune zone tampon n'a encore été déterminée ... pas de perturber les pinnipèdes et les oiseaux de mer ne risque pas d'être mise en danger (voir les sections ... la faune (voir section D.2 d)). Les véhicules terrestres ne sont pas permis sauf à proximité des camps ... de recherche sur le terrain et sur la plage (voir section D.2 c)). g) Mouillages préconisés. La région ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2001 à déclarer à la CCAMLR le 31 ... août 2001 au plus tard. 3. Les opérations de pêche normales sont menées conformément ... au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ... le 15 février et le 15 octobre 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 6. La pêcherie ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   requises dans la section du CCD sur la capture soient complètes et que l'État du pavillon soit avisé ... une copie du certificat la concernant. A9. L'État du pavillon du navire remplit immédiatement la section ... ) 11a. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir cette section ... si le transport est par MER : Remplir cette section si le transport est par ROUTE : Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   à la section D ci-dessus. 2 . Les Membres de la Commission préparant des plans de gestion provisoires ... de l'application des interdictions mentionnées à la Section D. A cette fin, le plan de gestion devrait être rédigé ... des îles Seal (se référer à la section A. 1 a) pour une plus ample définition). Aucune zone tampon ... les sections D. 1. et D.2.). Dans la plupart des cas il est souhaitable de se servir d'une petite embarcation ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   requises dans la section du CCD sur la capture soient complètes et que l'État du pavillon soit avisé ... une copie du certificat la concernant. A9. L'État du pavillon du navire remplit immédiatement la section ... ) 11a. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir ... cette section si le transport est par MER : Remplir cette section si le transport est par ROUTE : Numéro ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   ) 11A. Informations sur le transport – remplir une des quatre sections ci-dessous Remplir cette section ... si le transport est par MER: Remplir cette section si le transport est par ROUTE: Numéro ... de connaissement : Remplir cette section si le transport est par AIR: Remplir cette section si ... ) Remplir la section suivante, quel que soit le mode de transport Date de délivrance : Port ou lieu ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   et, soit le 31 août 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

    mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ... le 15 février et le 15 octobre 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces ... :  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 202/XIX (2000)

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