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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   de glace dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.5 et 88.3. Données côtières issues de la version ... de cette période de la 1ère étape, le secrétariat en avise l'ensemble des Membres et archive les informations ... de cette période de la 2e étape, le secrétariat en avise l'ensemble des Membres et archive les informations ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)

   et le 31 août 2001. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre des espèces susmentionnées doit être menée ... :  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 211/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 3. La pêche cesse si la capture accessoire ... at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... :  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   de gestion provisoire en attendant l'issue de cette action, conform6ment aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ... une brkve description des permis qui ont été issus par les parties. Lorsque les permis sont issus Li ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   du plan de gestion en attendant l'issue de cette action, conformément aux paragraphes 5 à 8 ci-dessous ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   à se conformer, à titre volontaire, aux dispositions du plan de gestion provisoire en attendant l'issue ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   :  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ... . Each Contracting Party, and any non-Contracting Party that issues Dissostichus catch documents in ... Dissostichus catch document form that it issues includes a specific identification number consisting of: (i) a ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

    en vigueur Application de la mesure de conservation1 (description de ce qu'indiquent les archives ...

    Conservation Measure : 10-10 (2017)

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