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1. Resolution Resolution 20/XXII (2003)

   entre les navires et la glace pourraient causer des déversements de pétrole et autres conséquences ...

   Resolution : 20/XXII (2003)

2. Resolution Resolution 4/V (1986)

   statistique 48.1) et autour des Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) en attendant l'entree en vigueur ...

   Resolution : 4/V (1986)

3. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   à cette mesure et au plan de gestion, la Mesure de conservation 621XI entre en vigueur le ler mai 1993 ...

   Resolution : 11/XII (1993)

4. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

   XI du système de contrôle. A cette fin, un VMS doit, entre autres, répondre aux crit5res suivants ...

   Resolution : 12/XVI (1997)

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