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  1. Resolution Resolution 6/VIII (1989)

    de cette declaration forme I'Annexe F ci-jointe. ETABLISSEMENT DUN SYSTEME D'OBSERVATION ET D'INSPECTION ARTICLE ...

    Resolution : 6/VIII (1989)

  2. Resolution Resolution 22/xxiii (2004)

    , paragraphe 6.16; SC-CAMLR-XXI, paragraphes 5.30 à 5.34; CCAMLR-XXII, paragraphe 5.17; SC-CAMLR-XXII ... du Pacifique centre-ouest (WCPFC) La Convention portant création de la WCPFC est entrée en vigueur le 19 juin ...

    Resolution : 22/xxiii (2004)

  3. Resolution Resolution 32/XXIX (2010)

    , au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ... à bord et d'inspecter les navires battant leur pavillon qui sont soupçonnés ou pris en flagrant délit ...

    Resolution : 32/XXIX (2010)

  4. Resolution Resolution 34/XXX (2011)

    23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention, encourage ...

    Resolution : 34/XXX (2011)

  5. Resolution Resolution 34/XXXI (2012)

    dans les pêcheries de haute latitude et la résolution 23/XXIII sur la sécurité à bord des navires de pêche ...

    Resolution : 34/XXXI (2012)

  6. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

    de leur juridiction ne soutiennent ni ne mènent d'activités de pêche IUU, pas même en prenant un engagement à bord ...

    Resolution : 19/XXI (2002)

  7. Resolution Resolution 28/XXVII (2008)

    marins envahissants être transportés ou déplacés entre des régions biologiquement différentes de la zone ... des eaux de ballast) n'est pas encore entrée en vigueur, mais notant plus particulièrement l'article 13 ... ou des activités connexes dans la zone de la Convention CAMLR, en attendant l'entrée en vigueur de la Convention ... de ballast devrait être établi pour chaque navire ayant des citernes d'eaux de ballast, qui entre ...

    Resolution : 28/XXVII (2008)

  8. Resolution Resolution 21/XXIII (2004)

    des captures de Dissostichus spp. (SDC) soit protégé, entre autres, contre toute activité frauduleuse ...

    Resolution : 21/XXIII (2004)

  9. Resolution Resolution 7/IX (1990)

    Unies, portant sur la pêche pélagique aux grands filets dérivants et réclamant, entre autres, que tout ...

    Resolution : 7/IX (1990)

  10. Resolution Resolution 10/XII (1993)

    écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes ...

    Resolution : 10/XII (1993)

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