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  1. Conservation Measure Conservation Measure 163/XVII (1998)

    de pêche de 1998/99, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999 ...

    Conservation Measure : 163/XVII (1998)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2003)

    que les oiseaux heurtent les parties du chalut présentant le plus de risque pour eux. Il conviendrait, entre ...

    Conservation Measure : 25-03 (2003)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

    , délimitation claire entre les lieux couverts de glace ou de neige et les lieux libres de glace ; si ... les caractéristiques et les limites par GPS si possible 2.6.2 Assurer l'équilibre visuel entre les éléments 2.6.3 ...

    Conservation Measure : 91-01 (2004)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

    de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 15 décembre 1998 ...

    Conservation Measure : 169/XVII (1998)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

    entre eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. 2. Sauf indication contraire ...

    Conservation Measure : 24-05 (2017)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

    à la palangre est la période comprise entre le le* avril et le 31 août 1998. 4. La pêche dirigée ...

    Conservation Measure : 137/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

    entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une définition plus ...

    Conservation Measure : 228/XX (2001)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2009)

    le plus de risque pour eux. Il conviendrait, entre autres, d'augmenter le lestage ou de réduire ...

    Conservation Measure : 25-03 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

    . 1 La disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

    Conservation Measure : 224/XX (2001)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

    de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 3 1 août 1997. 4. La pêche dirigée ...

    Conservation Measure : 115/XV (1996)

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