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  1. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

    entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ... pour l'évaluation des possibilités de pêche et des relations écologiques entre les populations exploitées ...

    Conservation Measure : 21-01 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

    de la capacité de la pêcherie, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ... écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité ...

    Conservation Measure : 21-02 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)

    entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ... pour l'évaluation des possibilitésde pêche et des relations écologiques entre les populations exploitées ...

    Conservation Measure : 21-02 (2005)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

    entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ... pour l'évaluation des possibilités de pêche et des relations écologiques entre les populations exploitées ...

    Conservation Measure : 21-02 (2006)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

    de la capacité de la pêcherie, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ... écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité ...

    Conservation Measure : 21-02 (2010)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

    de la capacité de la pêcherie, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ... écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité ...

    Conservation Measure : 21-02 (2009)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 22-03 (1990)

    aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scientifique. 5. La présente mesure entre en vigueur ...

    Conservation Measure : 22-03 (1990)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

    de fond dans les secteurs de haute mer de la zone de la Convention, à l'égard, entre autres ...

    Conservation Measure : 22-05 (2006)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 168/XVII (1998)

    de 1998/99 est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 168/XVII (1998)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 164/XVII (1998)

    est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. Les nouvelles pêcheries à la palangre ...

    Conservation Measure : 164/XVII (1998)

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