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  1. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

    entre le ler avril et le 31 août 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être ... sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12KVI MESURE ... est la période comprise entre le le' avril et le 31 août 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces ... campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution ...

    Conservation Measure : 135/XVI (1997)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

    dans la sous- zone 48.3 pendant la saison 1997198 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 123/XVI (1997)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)

    de pêche est la période comprise entre le ler avril et le 3 1 août 1998. 4. La pêche dirigée ... comprise entre le 15 février et le 3 1 août 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit ... est la période comprise entre le 15 février et le 31 octobre 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces ... , une première campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes ...

    Conservation Measure : 140/XVI (1997)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

    de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 31 octobre 19981 ... . 1 Toutefois, une première campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998 ... exploratoires, la saison de pêche est la période comprise entre le le' avril et le 3 1 août 1998. 4. La pêche ... de ces pêcheries exploratoires, la saison de pêche est la période comprise entre le ler avril et le 31 août 1998 ...

    Conservation Measure : 142/XVI (1997)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

    . 3. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche est la période comprise entre le le' avril ... utiliser un VMS2 en perrnanence. l Toutefois, une première campagne d'évaluation sera réalisée entre ... pêcheries, la saison de pêche au nord de 60"s est la période comprise entre le 1 s mars et le 31 août 1998 ... et au sud de 60°S, entre le 15 février et le 15 octobre 1998. 4. La pêche dirigée sur les espèces ...

    Conservation Measure : 136/XVI (1997)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

    1995196 aura à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 97/XIV (1995)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)

    moyen, dans les 24 heures, les entrées, les sorties et les déplacements entre les sous-zones ... d'entrer dans une zone fermée, ou dans une zone pour laquelle il n'a pas de permis de pêche, l'État ...

    Conservation Measure : 23-06 (2019)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2002)

    qu'ils notifient à l'avance leur entrée au port et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont mené aucune activité ... qui suivent l'entrée au port et le plus rapidement possible. Il ne doit pas gêner outre mesure le navire ... , se verront refuser l'entrée au port, sauf en cas d'urgence. 3. Lorsque sont réunies les preuves ...

    Conservation Measure : 10-03 (2002)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

    de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 31 octobre 19981 ... . 1 Toutefois, une première campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998 ... exploratoires, la saison de pêche est la période comprise entre le le' avril et le 3 1 août 1998. 4. La pêche ...

    Conservation Measure : 141/XVI (1997)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

    de cette pêcherie exploratoire à la palangre, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai ... à la palangre, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ... à la palangre, la saison de pêche de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ... est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 31 août 2000. 5. La pêche à la palangre dirigée ...

    Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

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