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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

    à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations ... frauduleuses, c'est-à-dire qu'ils soient d'un modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ... d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ...

    Conservation Measure : 10-04 (2004)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est ... -à-dire qu'ils soient d'un modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie ... d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

    de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention CAMLR _________________ Objectif ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ...

    Conservation Measure : 24-01 (2010)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

    de pêche à des fins de recherche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées ... que la présence à bord, pour exécuter le plan de recherche notifié, de chercheurs scientifiques qualifiés, dont ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention CAMLR _________________ Objectif ... ______________________________ ____________________________________________________________________ ____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ...

    Conservation Measure : 24-01 (2009)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

    à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est-à-dire qu'ils soient d'un ... modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux relevés de positions ... que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ...

    Conservation Measure : 10-04 (2011)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

    pendant la saison 1997/98 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ... sur les captures effectuées entre le 31 juillet et le 31 août 1998 doivent être déclarées au secrétariat ... de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... . Description du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, taille ...

    Conservation Measure : 126/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

    dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... _______________________________ ______________________________________________________________________ ______________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) ______________________________________ Forme ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

    Conservation Measure : 24-01 (2002)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

    de la côte nord de l'île Livingston, îles Shetland du Sud, latitude 62°27'S, longitude 60°47'W, entre la baie ... de plusieurs petites îles, de baies et de falaises. La limite sud est bordée d'une barrière de glace permanente ... située à l'extrémité la plus étroite du cap. Le cap est une plate-forme rocheuse située 46-53m au-dessus ... géographiques naturelles (littoral, plates-formes glaciaires) décrites dans la Section ...

    Conservation Measure : 82/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

    , latitude 62°27'S, longitude 60°47'W, entre la baie Barclay et la baie Hero. L'île San Telmo est l'île ... . La limite sud est bordée d'une barrière de glace permanente située à l'extrémité la plus étroite du cap ... . Le cap est une plate-forme rocheuse située 46–83 m au-dessus du niveau de la mer recouverte de roches ... par les caractéristiques géographiques naturelles (littoral, plates-formes glaciaires) décrites dans la Section ...

    Conservation Measure : 91-02 (2004)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

    dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... _______________________________ ______________________________________________________________________ ______________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... .) ______________________________________ Forme de la maille (losange ou carré, par ex.) et maillage du cul de chalut (mm ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

    Conservation Measure : 24-01 (2003)

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