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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   . de la sous-zone statistique 88.1, la saison 2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 ... doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   . de la sous-zone statistique 88.1, la saison de pêche 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre ... de conservation 25-02. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

   des ressources marines vivantes de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres ... , le terme "écosystèmes marins vulnérables", dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 4. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités ...

   Conservation Measure : 22-06 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   de la coopération entre la CCAMLR et les Parties non contractantes, Invitant les Parties non contractantes dont ... union douanière, de tout autre État membre de cette union. iv) Importation : L'entrée physique ... des certificats de capture par les États du pavillon au moyen, entre autres, d'un VMS, pour les captures1 ... de la Convention, entre autres, en améliorant l'efficacité du SDC. B2. Le Fonds est réglementé ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   de la capacité de la pêcherie, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ... écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ... battre pavillon du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie. 4 Cette date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ... pour l'évaluation des possibilités de pêche et des relations écologiques entre les populations exploitées ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ... battre pavillon du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie. 4 Cette date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   l'acquisition des données nécessaires à l'évaluation du potentiel halieutique, des relations écologiques entre ... du potentiel halieutique, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ... notification devrait battre pavillon du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   l'acquisition des données nécessaires à l'évaluation du potentiel halieutique, des relations écologiques entre ... du potentiel halieutique, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ... notification devrait battre pavillon du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    compte de l'adoption par la Commission d'une politique de renforcement de la coopération entre ... membre de cette union. v) Importation : L'entrée physique ou le transport d'une capture sur une partie ... dans les CCD au moyen, entre autres, d'un VMS, pour les captures 1 effectuées en dehors de la zone ... dans la zone de la Convention, entre autres, en améliorant l'efficacité du SDC. B2. Le Fonds est réglementé ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

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