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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   de juridictions nationales, la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er mai et le 31 août 2012 ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

   ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2010/11 est la période comprise entre ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-07 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

   ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2012/13 est la période comprise entre ... . Observateurs 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-07 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

   , la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2014, à moins que la limite ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ...

   Conservation Measure : 41-07 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   relevant de juridictions nationales, la saison 2009/10 est la période comprise entre le 1er décembre 2009 ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... le tableau 1. vi) Chaque pose comprendra entre 3 000 et 5 000 hameçons. vii) Chaque pose aura un temps ... décembre 2009, il perd sa part qui est distribuée équitablement entre les autres Membres concernés ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   . Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ou photographiques de la mise en œuvre des mesures ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Parties ... s'agir, entre autres, de preuves documentaires ou photographiques. iii) Sur la base des informations ... de conformité assigné Cas d'urgence liés à la sécurité d'un navire et des personnes à bord ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2004)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 31 août 2005. 4. La pêche exploratoire à la palangre ... . Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 41-10 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... à l'évaluation du potentiel halieutique, des relations écologiques entre les populations exploitées ... écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... l'acquisition des données nécessaires à l'évaluation du potentiel halieutique, des relations écologiques entre ... du potentiel halieutique, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

    . 4. Sur tous les navires, toutes les raies doivent être remontées à bord ou le long du dispositif de virage ... relâchés vivants 4 La disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

    Conservation Measure : 33-03 (2010)

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