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1. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   doivent être utilisés. 2. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, entre le coucher ... est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ... . La longueur des banderoles devrait être comprise entre 3,5 m pour la plus proche du navire, et 1,25 ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ... à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique internationale ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   dans la zone de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer au port, de débarquer ou de transborder ... le navire d'une partie non contractante auquel il est fait référence au paragraphe 2 entre dans un port ... soumise aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir ... aux activités de pêche IUU en question, entre autres en lançant des poursuites en imposant des sanctions d'une ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de la Convention ou à qui l'autorisation d'entrer dans un port, de débarquer ou de transborder des captures ... partie non contractante auquel il est fait référence au paragraphe 3 entre dans un port d'une partie ... aux mesures de conservation de la CCAMLR qu'il détiendrait à bord que s'il peut établir que le poisson ... en question, entre autres en lançant des poursuites et en imposant des sanctions d'une sévérité adéquate ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   , dans l'obscurité, entre les crépuscules nautiques3)4. Pendant la pose des palangres la nuit, seules les lumières ... est inévitable, celui-ci doit prendre place sur le bord opposé à celui où les palangres sont posées ou remontées ... au navire. La longueur des banderoles devrait être comprise entre 3,5 m pour la plus proche du navire ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

7. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

   de pêche de 1998/99 est la période comprise entre le 15 avril et, soit le 31 août 1999, soit la date ... 1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison ...

   Conservation Measure : 154/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   à la pêcherie dirigée de Champsocephalus gunnari dans la sous- zone 48.3 lors de la saison 1995196 aura à bord ... pélagique aux grands filets dérivants et réclamant, entre autres, que tout autre développement ... de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports écologiques entre les populations ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 156/XVII (1998)

    comprise entre le 15 avril et soit le 31 août 1999, soit la date à laquelle est atteinte la limite ... avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche au moins un observateur scientifique nommé ...

    Conservation Measure : 156/XVII (1998)

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