Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   d'État du pavillon, doit veiller à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux relevés de positions, et qu'ils ne peuvent être ... de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   sont ouverts, toutes les courroies doivent en être coupées pour ne pas former de boucles. 2. L'utilisation ... qui ne font pas usage d'incinérateurs à bord sera interdite a partir de la saison 1996197. MESURE ... d'entrée et de sortie de la zone de la Convention de la CCAMLR Objectif de la recherche Engin de pêche ... de scientifiques , de membres de l'équipage à bord du navire. Est-il possible d'inviter des scientifiques ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est-à-dire qu'ils soient d'un ... modèle et d'une configuration qui empêchent l'entrée ou la sortie de faux relevés de positions ... que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   7. Dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2001/02 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

   -zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2003/04 est la période comprise entre le 1er ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ...

   Conservation Measure : 52-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2004)

   de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche, au moins un observateur scientifique ... à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... du permis, année. Description des casiers diagrammes et autres informations, y compris forme du casier ...

   Conservation Measure : 52-01 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2002/03 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2005/06 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2006)

   dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2006/07 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 52-01 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

    dans la sous-zone statistique 48.3, la saison de pêche au crabe de 2007/08 est la période comprise entre ... le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... 48.3. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2008 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ...

    Conservation Measure : 52-01 (2007)

Pages