Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

   relevant de juridictions nationales, la saison 2007/081 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 ... (paragraphe 3) à condition que, préalablement à la mise en vigueur de la licence et avant l'entrée ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ... pendant la période comprise entre le 16 mars 2008 et la fin de la campagne de recherche scientifique ...

   Conservation Measure : 41-07 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   , la saison de pêche 2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 31 août 2004 ... les dispositions de la mesure de conservation 25-02, à l'exception du paragraphe 4 (pose de nuit). Avant l'entrée ... en vigueur de la licence et avant d'entrer dans la zone de la Convention, tout navire doit démontrer ... dans cette pêcherie. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... comprise entre le 15 novembre 2007 et le 14 novembre 2008, à moins que la limite de capture ... à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ... de conservation 26-01 est applicable. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

   est interdite à moins de 12 milles nautiques de la côte de Géorgie du Sud pendant la période comprise entre ... comprise entre le 15 novembre 2008 et le 14 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... pendant la saison 2008/09. Observateurs 9. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord ... est applicable. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

   Conservation Measure : 42-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   avoir à bord au moins un observateur scientifique embarqué pour toute la durée des activités de pêche ... par chalutages. 2. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison de pêche est la période cornprise entre ... statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   , en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests; iii) calculer la vitesse d'immersion ... , et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests; iv ... de laquelle est enroulé le fil à la palangre2, à mi-chemin entre les lests (le point d'attache). B8 ... . L'observateur enregistre le nombre de secondes3 entre le moment où le point d'attache touche l'eau, t1 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests; iii) calculer la vitesse ... , et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests; iv ... . La bouteille autour de laquelle est enroulé le fil est attachée à la palangre2, à mi-chemin entre les lests ... (le point d'attache). B8. L'observateur enregistre le nombre de secondes3 entre le moment où le point ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2004)

   des zones relevant de juridictions nationales, la saison 2004/05 est la période comprise entre le 1er mai ... 3) à condition que, préalablement à la mise en vigueur de la licence et avant l'entrée dans la zone ... à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période de pêche, au moins ...

   Conservation Measure : 41-07 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)

   est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ... navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ...

   Conservation Measure : 41-07 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2002)

    °S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août 2003 et, au sud de 60°S, la période comprise entre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-04 (2002)

Pages