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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

   nationales, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2007, à moins ... à l'entrée en vigueur de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 41-06 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer, avant l'entrée en vigueur ... de la licence pour cette pêcherie et avant d'entrer dans la zone de la Convention, qu'il est pleinement ... sur la palangre, et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre ... , et sur des poses sélectionnées au hasard, en prenant soin de les fixer à mi-chemin entre les lests; iv) calcule ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... sont applicables. 5. Le poids vif total de krill capturé et remonté à bord sera déclaré. Il est conseillé ... de déclarer l'estimation du poids vif total de krill capturé mais non remonté à bord dans une catégorie ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de partie non contractante auquel il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie ... n'aura pas eu lieu. De tels contrôles portent, entre autres, sur les documents du navire, carnets de pêche, engins ... de pêche, captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 178/XVIII (1999)

   il est remonté sur le navire. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche ... de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, au moins ...

   Conservation Measure : 178/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   à la palangre, la saison de pêche de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ... est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 31 août 2000. 5. La pêche à la palangre dirigée ... à leur bord au moins un observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... , la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000 ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   contractante auquel il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie contractante ... contrôles portent, entre autres, sur les documents du navire, les carnets de pêche, les engins de pêche ... , les captures à bord et toute autre question, telles que les informations provenant d'un VMS1 ... ces mesures, il convient de noter, entre autres, les mesures exposées au paragraphe 681 du Plan d'action ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   -échantillon représentatif des crabes prélevé selon la procédure définie à l'Annexe 74lA (entre 35 et 50 ... dans la Mesure de conservation 6 11x11 est applicable. 7. Les données sur les captures effectuées entre le 31 ... juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ... de manière à ce que entre 35 et 50 spécimens soient représentés dans le sous-échantillon. Description ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   n'est pas obligatoire à l'heure actuelle. 4. Aux fins de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre ... installés à bord de ses navires de pêche, l'État du pavillon se voit transmettre automatiquement certaines ... ; et e) outre les messages réguliers, émet des messages supplémentaires lorsque le navire entre dans la zone ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

    , la saison de pêche de 2001/02, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... 2002 et, au sud de 60°S, la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2002. Dans le cas ... à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la période ...

    Conservation Measure : 229/XX (2001)

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