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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   suivants : i) l'entrée dans la zone de la Convention et la sortie de cette zone; et ii) la traversée ... des limites entre les zones, sous-zones et divisions statistiques de la CCAMLR. 4. Aux fins ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ... à l'installation de dispositifs de suivi par satellite installés à bord de ses navires de pêche, l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   un scientifique à participer en tant qu'observateur à bord du navire menant des opérations de pêche ... commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

   aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scienMique. 5. La présente mesure entre en vigueur ... . La longueur des banderoles devrait être comprh entre 3,5 m pour la plus proche du navire, et 1,25 ... DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 29/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   statistique de chacun des déplacements suivants des navires de pêche battant son pavillon : i) l'entrée ... dans la zone de la Convention et la sortie de cette zone; et ii) la traversée des limites situées entre ... de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce à l'installation ... de dispositifs de suivi par satellite installés à bord de ses navires de pêche, l'État du pavillon se voit ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... « écosystèmes marins vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds ... forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids, ancres ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52'303, 40°W; 52"307S, 44"W; 54'303, 40°W et 54°30'S,440W ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   , et coopération entre les parties contractantes ... de conservation de la CCAMLR par les navires, et coopération entre les parties contractantes 1. Les parties ... exiger de leurs navires qu'ils notifient à l'avance leur entrée au port et qu'ils déclarent par écrit ... dans les 48 heures qui suivent l'entrée au port et le plus rapidement possible. Il ne doit pas gêner outre ... de déclaration, se verront refuser l'entrée au port, sauf en cas d'urgence. 3. Au cas où il existerait ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVII (1998)

   Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires respectent ... DE CONSERVATION 147/XVII1 Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires ...

   Conservation Measure : 147/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

    il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie contractante, il est contrôlé ... contrôles portent, entre autres, sur les registres du navire, carnets de pêche, engins de pêche, captures ... à bord et toute autre question sur les activités menées par le navire dans la zone de la Convention ...

    Conservation Measure : 119/XVI (1997)

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